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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING
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LE P'TIT BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE P'TIT BIO
ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3868557
Date de dépôt :
20/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2021
LE P\'TIT BIO de ST MICHEL HOLDING

Présentation de la marque LE P'TIT BIO

Déposée le 20 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE P'TIT BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ST MICHEL HOLDING domicilié(e) Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 850 371 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LE P'TIT BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868557.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE P'TIT BIO est expirée depuis le 20 octobre 2021.

ST MICHEL HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TRONCHES DE CAKE , LE CUBE A MADELEINES , Monsieur Biscuit à la ferme , Il y a tant d'amour à partager , LE QUATRE-HEURES , La madeleine 1905 , Cocottes , EN GROS, C EST BON... , ST MICHEL BISCUITERIE FAMILIALE DEPUIS 1905 LE MARBRE DE POULETTE , BONJOUR GRANDE GALETTE ST MICHEL 1905


ST MICHEL HOLDING, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle, 2 bd de l'Industrie - 41700 - CONTRES - France - SIREN 405850371


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Pâtisserie et confiserie ; biscuits ; gâteaux ; crêpes (alimentation) ; gaufres ; pains d'épices ; tous produits de biscuiterie et de pâtisserie, tous ces produits étant élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique.